L'assemblée générale de la SAGA avait lieu cette année à nouveau dans la salle du rez-de-chaussée de la Maison des Associations. Le président remerciait d'abord les nombreux membres présents, témoins de la vitalité de la SAGA, et présentait les excuses de certains membres du Conseil d'Administration qui n'avaient pu s'y rendre.

Premier point abordé : la diffusion des registres paroissiaux sous la forme de CDROMS. Une difficulté semble se profiler car la Direction des Archives de France a transmis à tous les services départementaux, la copie d'un avenant passé avec la Société Généalogique de l'Utah (Mormons) à propos de la diffusion des copies de documents d'état civil. Il semble que cet accord soit considéré par la DAF comme destiné à donner le ton dans la politique de diffusion des actes d'état civil sinon de la totalité des documents d'archives. En résumé, la DAF demande que chaque personne susceptible d'avoir en mains ces copies s'engage sur l'honneur à ne pas donner à ces documents de destination commerciale, d'autre part à ne jamais les diffuser sur Internet. Il semble donc qu'une législation, ou tout au moins une réglementation interne aux Archives, se mette en place pour cette diffusion publique. Dès que possible et en tenant compte de l'évolution de cette réglementation, nous mettrons en route un service de prêt des CDROMS. En effet, malgré les quelques exemples qu'on cite d'organismes ayant mis en place la vente de documents numérisés, nous n'envisageons dans un premier temps au moins qu'un service de prêt, copié sur le service de prêt des registres reliés. Ce prêt sera assorti d'un engagement sur l'honneur de l'emprunteur de ne pas commercialiser ces documents et de ne pas les publier sur Internet.

Le président attire ensuite l'attention de l'assemblée sur le ralentissement important qu'a subi ces dernières années le travail de copie des registres paroissiaux. Une certaine démobilisation se fait jour compte tenu du fait que ce travail est en voie d'achèvement. Il appelle les adhérents à donner un ultime coup de collier pour en terminer rapidement. La liste des communes restant à traiter circule dans la salle.

Un point qui figure depuis longtemps à l'ordre du jour est ensuite abordé : celui de la modification des statuts. Une consultation a été lancée l'an dernier auprès des adhérents pour connaître leur avis. Le président donne le résultat de cette consultation pour laquelle plus de 35% des adhérents ont bien voulu manifester un avis. Seuls quelques rares personnes ont exprimé un avis défavorable : sur 511 réponses reçues, deux seulement sont négatives, quatre sont des abstentions, et 506 sont positives. Encore faut il préciser que parmi les deux réponses négatives, l'une est très constructive et les suggestions proposées si intéressantes que nous avons cru bon d'en tenir compte. En résumé, le projet proposé est celui mis en place lors de la consultation de septembre dernier avec les quatre modifications suivantes :

1°- A l'article 9, le texte proposé stipulait : « Le président peut, avec l'accord du bureau, déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un administrateur ou à toute autre personne qualifiée, membre de l'association » Le texte modifié serait : « Le conseil d'administration peut nommer un administrateur délégué dont les pouvoirs sont limités à l'exécution de la mission qui lui a été confiée. »

2°- A l'article 12 « Assemblée Générale Ordinaire » on ajouterait : « L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés. » 3°- A l'article 16 « Modification des statuts par l'assemblée géné-rale extraordinaire », on ajouterait : « Pour délibérer valablement, le quart au moins des membres doit être présent ou représenté ». 4°- L'article 16 intitulé « Interdictions » est celui qui a été le plus critiqué lors de la consultation. Il serait abandonné. Le président fait appel aux observations sur ce sujet. Plusieurs membres présents sont certains que la suppression du quorum pour l'assemblée générale est illégale. Pour plus de certitude, l'au-torité de tutelle sera consultée à ce sujet, le vote est reporté à la prochaine assemblée générale. En l'absence de Marcel SAUZON retenu par des obligations fami-liales, André HERELLIER, trésorier adjoint, présente ensuite le rapport financier. La situation financière de l'association est toujours saine. La pru-dence de nos trésoriers les incite à la circonspection car ils constatent que certains de nos « produits exceptionnels » qui repré-sentent une part importante de l'excédent de cette année écoulée (20195 € sur 36189), sont appelés à diminuer, voire à disparaître : ce sont par exemple les ressources apportées par la fabrication de registres pour les mairies, celles du service de recherche qui sont en nette diminution, l'aide à l'emploi jeune appelée à disparaître dans quelques années. Les ressources générées par les services Minitel sont plus stables (50 heures de connexion par mois en moyenne). Enfin le nombre des cotisations s'est stabilisé à environ 1500 adhérents. Nous sommes toujours, malgré une politique d'économie et de recherche de tarifs préférentiels, d'excellents clients de la poste. Les débours pour expédition des registres, du journal et du courrier journalier s'élèvent pour l'année à 21160 €.

La conclusion du rapport est la suivante : « La situation financière actuelle permet de faire face pendant un certain temps à un fonctionnement équilibré. Mais il n'est pas inutile de réfléchir à de nouveaux moyens compensatoires de financement pour remplacer à terme ceux qui sont en diminution ou vont disparaître » David DUQUENOY, membre du Conseil d'Administration et responsable du site Internet de la SAGA, fait ensuite un bref exposé de l'état actuel de ce site dont la fréquentation est en nette reprise. En effet, le site vient de subir un rajeunissement important et la création de forums de discussion et d'échange est un élément d'appel non négligeable. Un effort important a également été fait pour normaliser et régulariser les mises à jour du site. Un appel est fait aux adhérents pour participer à ces forums où des questions sont posées concernant les recherches des participants. Il est à noter que le site est ouvert aux non adhérents et qu'il constitue un élément de contact intéressant avec le public. On constate qu'un nombre croissant de nouveau adhérents déclare avoir connu la SAGA grâce à son site Internet. Le président demande ensuite qu'il soit passé au renouvellement du tiers sortant du Conseil d'Administration. Le groupe C, renouvelable cette année comprend Marc AUTRAND, Jean Louis BERTRAND, René FAURE, Robert PONTIER, René ARNAUD, Régine VALLIER. Aucun de ces ad-ministrateurs n'étant démissionnaire, le Conseil présente à nou-veau leur candidature à l'assemblée générale. Daniel VALLAND a de son côté, fait acte de candidature. Il est donc présenté comme « candidat libre ». Cette appellation lui paraissant inopportune, il retire sa candidature et quitte la salle. Le président demande alors à passer aux votes : v Approbation du rapport moral : accepté à l'unanimité. v Approbation du rapport financier : accepté à l'unanimité v Renouvellement du tiers du Conseil d'Administration : accepté à l'unanimité.

Le président donne alors connaissance d'un certain nombre de communiqués : 1°- Une nouvelle antenne de la SAGA a vu le jour à Avignon. Elle est animée par notre ami Guy JAUSSENT. 2°- Le CREAT de Grenoble organise les 4, 5 et 6 avril son deuxième salon national de la Généalogie, de l'Histoire et du Livre Ancien. 3°- Le centre Généalogique de Vienne et de la vallée du Rhône organise les 8 et 9 novembre prochains une exposition généalo-gique avec la participation des associations voisines. Il serait bon que la SAGA participe. Les volontaires sont attendus. 4°- Le cercle généalogique d'Uzège et Gard organise le 25 et 26 octobre prochains les Rencontres Généalogiques d'Uzès. La SAGA participera également.

La séance est levée à 17 heures.